Claude Bouvier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Ohl
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude BOUVIER, épouse OHL
Objet:
membres titulaires de la Cour nationale de discipline des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000046229414(source JORF)
nomination
31 Août 202231/08/2022
De: Bouvier (Claude)
Objet:
pour les experts suivants et dans les conditions suivantes
Pour la catégorie no 4 : bateaux de moins de 24 mètres et de moins de 12 passagers
date_fin="2007-12-31"
EQUT0410468S(source BODD)
renouvellement
10 Février 200510/02/2005
De: Claude Bouvier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000780668(source JORF)
admission
10 Octobre 200210/10/2002
De: Bouvier (Claude, Nicole, Marie, Ghislaine), épouse Ohl
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000199954(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Bouvier (Claude, Joseph)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
relatif au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
JORFTEXT000000172884(source JORF)
admission
28 Août 199128/08/1991